1. Informations générales

• Entreprise : La Petite Bookinerie

• Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)

• Siège social : 2 rue d’auginicourt 60400 Nampcel

• Immatriculation : RCS 990699704

• TVA : non applicable (article 293B du CGI)

2. Contact

📧 E-mail : lapetitebookinerie@gmail.com

3. Hébergement du site

• Hébergeur : o2switch

• Adresse : CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT FERRAND

• Téléphone : 04 44 44 60 40

4. Responsable de la publication

• Nom : BARON Ambre

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de La Petite Bookinerie, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation ou réutilisation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Rappel légal :
Conformément aux articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées les copies réservées à un usage strictement privé, ainsi que les analyses et courtes citations dans un but d’illustration ou d’exemple. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Données personnelles

En application de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d’opposition concernant ses données personnelles.
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7. Cookies

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8. Responsabilité

La Petite Bookinerie met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou mises à jour incomplètes, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et après tentative de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux juridictions françaises.

10. Droits réservés (Copyright)

© La Petite Bookinerie, [2025].
Bien que la protection des œuvres soit automatique en France dès leur création, la mention de copyright permet de réaffirmer les droits de l’auteur, notamment dans les pays où cette formalité est obligatoire (comme les États-Unis).